les obstacles à la démocratie en afrique pdf

Afrique a été à la dictature à parti unique. 100Mais cette mauvaise passe ne doit pas incliner à l’afro-pessimisme car la démocratie est une quête permanente. Il est interdit, sauf accord préalable et écrit de l’éditeur, de reproduire (notamment par photocopie) partiellement ou totalement le présent article, de le stocker dans une banque de données ou de le communiquer au public sous quelque forme et de quelque manière que ce soit. 10 0 obj Elle n’en a ni la volonté ni les moyens. La participation des femmes dans les processus de paix et la prise de décision politique en République Démocratique du Congo 3 Remerciements Ce rapport a été produit dans le cadre d’une recherche régionale sur la participation politique des La minorité connote une qualité, non une quantité. 99Les pays africains ont certes accompli des progrès significatifs sur la voie de la démocratisation. Ordonnance 99-60 du 20 décembre 1999 portant statut de l’opposition au Niger. 50Cette nouvelle donne a conduit plusieurs pays africains à réformer leurs codes électoraux, à accepter la présence d’observateurs internationaux. endobj Au début du renouveau démocratique, la plupart des pays africains avaient opportunément inscrit dans leur Constitution la limitation des mandats du président de la République à deux. 62Cette concentration de l’autorité, incompatible avec la logique démocratique, remet en cause la séparation des pouvoirs, le pluralisme politique, et dénature le contrôle parlementaire, lequel n’est plus exercé que par l’opposition si elle est représentée ou par la société civile, sinon au travers des manifestations de la rue par les populations elles-mêmes. francophonie. Alors que les États africains, dont beaucoup ont été gouvernés (les régimes militaires surtout) pendant plusieurs années sans Constitution, celle-ci ayant été suspendue à la suite de coups d’État militaires, le nouveau cours politique est marqué par l’avènement de constitutions écrites élaborées selon un processus participatif et adoptée par référendum. Ainsi, au Zimbabwe, plus d’un mois après le scrutin présidentiel du 29 mars 2008, le régime du président Robert Mugabe a usé du subterfuge du recomptage des voix pour tenter d’inverser les résultats de l’élection, avant de publier finalement des résultats manifestement préfabriqués. 55L’Afrique est devenu un vaste chantier constitutionnel depuis le début des années 1990. tion, on estime la population indienne en Afrique à environ 2,7 millions en 2015. En Afrique de l’Ouest et du Centre, les citoyens ont souvent peu d’accès à l’information, ce qui Au surplus, ces révisions constitutionnelles sont souvent inopportunes parce qu’elles ne répondent nullement aux exigences de l’évolution des sociétés africaines en cause. À l’école de la démocratie, les États africains ont la triste réputation d’être de mauvais élèves. <> Les élections constituent l’un des piliers les plus importants de la démocratie. !f)n%R5*]ATlelgY/CbPD#2kS5JHHtd*B-[6ImGS\0eoOF;[AC(%?csK?kO(F>S91s1`=\_&pkFYsd?YZ+-DW99dk-ge:_;EY`Xno@n`GTS@AVG#4jUmnR6!2/C"pt%emo78>#qE7GQ4:qX87(3B9B!/X&/C:cB9qg(L:RgC/9-iMHf7bmq5j]LSX3A9\KFn!Of#`0D=6u[`F=ie_r;h@J0nCsdE.9Q+/qthtr[Wl=&PILiB@uj6dl9-tAo;j`Inl5RerqhCZ$$RM:EZfm&VCK\[`JOt%HUgYEq;inM/Tq%tqNXcKU5m)c&6;e*IcRa,:!5qm7PZZqGW=mqUbBi&&PLI'BH6TP1dgENuHd1+kfl13n[1Mn)'.QNqOnulV3685VeW"c%f([cFeZg,I-.ls5)O&)oq*BTB4>GHa:"$M+'W@A*jDn1;>-BEZ:Nf"ebr3S/[n2Jq=\J Joignant l’acte à la parole, ils ont décidé, à Alger en juillet 1999, d’exclure désormais des sommets de l’organisation continentale tout gouvernement qui se serait emparé du pouvoir par ce moyen. stream org/ IMG/ pdf/ bamako. 75Cette faiblesse de la jurisprudence constitutionnelle est d’abord due au fait que les pays en cause ont délibérément choisi de confiner la justice constitutionnelle dans un champ de compétence restreint (contrôle de constitutionnalité des lois, contentieux électoral : Sénégal, Burkina Faso, Cameroun…). 4L’autre voie de démocratisation, moins originale, a consisté à anticiper la revendication de la tenue d’une conférence nationale souveraine (« stratégie offensive ») ou à réformer le système constitutionnel et politique sous les pressions nationale et internationale (« stratégie défensive »). C’est pourquoi elle doit être respectée et protégée. L’élaboration du programme d’Action de Beijing a été précédée par l’adoption de la Plate-forme d’Action Africaine par la Cinquième Conférence Régionale sur les Femmes en novembre 1994 à Dakar, au Sénégal. Mais ce dernier, qui était pourtant arrivé largement en tête à l’issue du premier tour selon les résultats officiels, fut contraint de se retirer de la course pour mettre un terme aux intimidations, actes de violence et arrestations arbitraires perpétrés contre ses partisans par l’armée et la police zimbabwéenne dans l’entre-deux-tours. Elle est donc un endobj 59De plus, le président est à la fois chef de l’État et chef de parti. endobj La Fondation Friedrich Ebert (FES) est une organisation privée allemande à but non lucratif dédiée au développement des idées et des valeurs de la sociale démocratie… Le processus de démocratisation avait déjà été enclenché plus tôt dans un certain nombre de pays africains (Sénégal, Gambie, Cap-Vert, île Maurice, Lesotho, par exemple). les lois. Or il n’y a de choix que si l’on peut se déterminer entre plusieurs possibilités, plusieurs combinaisons. 71Si certains pays ont respecté cette option (Cap-Vert, Mali, Bénin, Nigeria, Ghana), beaucoup d’autres en revanche l’ont abrogée de leur Constitution (Burkina Faso, Niger, Guinée, Togo, Cameroun, Gabon, Congo…). Celle-ci doit être particulièrement rigide pour ne pas se prêter à des modifications faciles et intempestives. 91La période des élections est l’un des temps forts de la vie politique d’un pays. Il est à craindre que l’Afrique ne soit en train de s’installer dans un nouveau cycle de coups d’État militaires, hypothéquant ainsi la marche qu’elle a entamée dans la voie de la démocratisation. Sauf à se scléroser, la démocratie doit permettre le renouvellement du personnel politique. L’élection présidentielle, notamment, devient dans ce cas une simple formalité administrative, un simple verni démocratique [34] dont certains n’hésitent plus à demander la suppression [35]. Elle est une composante essentielle de la démocratie en ce qu’elle offre aux citoyens une alternative à la politique définie et appliquée par le régime politique en place. Enfin, le pluralisme politique contribue à l’institutionnalisation du pouvoir et au renforcement de l’État de droit. 2D’une part, Les conférences nationales, faut-il le rappeler, sont une invention, une contribution africaine à la théorie de la démocratisation. Plus récemment, le général Ould Vale a déposé le président Ould Taya et organisé des élections transparentes en Mauritanie en 2007. Afrique Les chemins de la démocratie: les conférences nationales souveraines en Afrique. Des médiateurs sont chargés de les protéger. Art. Aujourd'hui, même les diri-geants africains les plus despotiques sou-haitent voir leur leadership confirmé par voie électorale. Quatrième volet de notre série consacrée à la démocratie. 5Quelle que soit la voie empruntée, le processus de démocratisation a permis dans tous les pays l’instauration du multipartisme, du pluralisme politique, économique et syndical, l’organisation d’élections disputées, la rédaction de nouvelles constitutions et leur adoption par référendum ; bref, l’organisation de la vie démocratique. Lors des travaux de la 28e conférence de l’Union parlementaire africaine, organisée en mars 2005 à Brazzaville, les participants se sont unanimement accordés sur la nécessité de consolider la démocratie pluraliste par la définition, entre autres, d’un statut de l’opposition [12]. Outre le Ghanéen John Kufuor qui vient de quitter le pouvoir (en décembre 2008), on peut citer le Nigérian Olésegun Obasanjo en 2007, le Malien Alpha Oumar Konaré en 2000, le Béninois Mathieu Kérékou en 2006. <>/Border[0 0 0]/Rect[56.368 573.9 200.672 583.5]/Subtype/Link/Type/Annot>> 76Ensuite, les juridictions constitutionnelles elles-mêmes ont une conception minimaliste de leurs prérogatives et manquent de hardiesse dans leur interprétation du droit. 14Dans la plupart des pays africains, le monopartisme a laissé place à l’existence de dizaines de formations politiques. Mais on peut s’interroger sur sa pertinence lorsqu’elle sert uniquement à légitimer des pouvoirs, à renforcer des pouvoirs autoritaires par le détournement du suffrage universel par des clans et des intérêts privés. Les réformes de décentralisation en Afrique, instituant pour la première fois des conseils communaux et des maires élus, sont récentes pour la plupart (en tout cas dans les pays francophones) : elles ont été menées dans les années 1990 et 2000, sous la pression des bailleurs de fonds. La récurrence de ces affrontements armés ne remet pas seulement en cause la démocratie naissante, elle sape aussi les fondements de l’État africain et de l’unité nationale. 20Au surplus, la société civile a vocation à contribuer à la promotion d’une participation la plus large possible de tous les secteurs de la société et donc au renforcement du tissu démocratique. 69Il résulte de ces révisions faciles et répétées une instabilité institutionnelle et une désacralisation de la Constitution censée être la loi fondamentale, le sommet de la hiérarchie des normes de tout pays qui se réclame de l’État de droit. Par la mobilisation populaire qu’il a suscitée, ce mouvement a incontestablement forcé le régime de Blaise Compaoré à inscrire les problèmes de l’État de droit et de la démocratie dans son agenda politique. L’élection fonde la démocratie représentative et légitime à elle seule le pouvoir. Ces assises politiques imposées par les mouvements d’opposition aux pouvoirs établis, composés essentiellement d’organisations de la société civile, se sont soldées par des résultats variables. Au Sénégal, le Conseil constitutionnel n’en a rendu qu’une centaine en quinze ans d’existence. Mais cet espoir a été de courte durée. Les éléments-clés des Etats organisés sur le principe démocratique 2.1 Libertés fondamentales et Droits fondamentaux Les droits de l’homme sont bien plus qu’une simple composante de la démocratie. L’alternance est survenue au Congo (Brazzaville) et au Niger malgré quelques péripéties. Les exemples du Bénin et du Gabon sont emblématiques à cet égard. 58En Afrique, le président est la clé de voûte de tout l’édifice constitutionnel. Les principes de la démocratie 1. Sans faire disparaître les dinosaures, il a en effet favorisé l’émergence de nouveaux hommes et femmes sur la scène politique et par conséquent l’espoir d’un gouvernement plus démocratique que celui en œuvre depuis les indépendances. cean. 93Son organisation par les pouvoirs en place ne cesse de susciter de vives contestations, conduisant parfois les oppositions à les rejeter et refuser d’y participer. Les causes externes revêtent deux formes : les causes économiques et matérielles d’une part et les causes sociales et culturelles d’autre part. Les conférences nationales initiées en Afrique au début des années 1990, à la suite de la chute du mur de Berlin et de l’effondrement des pays communistes de l’ancien bloc de l’Est, ont inauguré la « vague de démocratisation » [1]. Pourtant d‘une société à l‘autre, les pratiques diffèrent. endobj Pour exemple, le Conseil constitutionnel rappelle systématiquement qu’il est « une juridiction d’attribution dont la compétence est strictement limitée par les textes […] et qu’il ne saurait se prononcer que sur des cas expressément prévus par ces textes [28] ». 72L’argument invoqué pour justifier cette volte-face consiste à dire que, dans des démocraties encore fragiles, l’expérience acquise et la notoriété personnelle sont très importantes et qu’il ne paraît pas souhaitable de se priver du leadership d’un homme qui a démontré son aptitude à gouverner [26]. endstream 26Les dirigeants africains étant conscients qu’une démocratie libérale ne peut « se parer de la légitimité [8] » qu’à la condition que les libertés nécessaires soient respectées, on observe presque partout une meilleure garantie de celles-ci. Les États africains donnent l’impression de signer des textes à haute teneur en principes démocratiques pour se donner bonne conscience et se conformer à l’appel de La Baule. 15 0 obj 1. Ces affrontements se sont intensifiés et, surtout, ont changé de nature. Voir Gérard Conac, « Quelques réflexions sur le renouveau constitutionnel africain », communication au symposium international de Bamako, 2000 ; démocratie.francophonie.org/IMG/pdf/bamako.297.pdf, p. 31. endstream N. Lenoir, «Le nouvel ordre constitutionnel en Afrique … Pour surmonter les suspicions de fraude avec la complicité des administrations, ils ont accédé à la revendication des oppositions consistant à créer des organismes nationaux de gestion et de supervision des élections chargés de veiller à la sincérité des votations [20]. id_mot= 717, http:// democratie. endobj Une large palette de droits et libertés est ainsi reconnue par la plupart des constitutions africaines : des libertés individuelles (liberté d’aller et venir, de penser, d’exprimer ses opinions, de la presse et la communication audiovisuelle, des individus et des partis qui ont besoin d’exprimer leurs opinions publiquement pour convaincre les citoyens) à la liberté politique, à savoir le droit de choisir les gouvernants, de devenir soi-même gouvernant, de participer aux décisions, de contrôler l’exercice du pouvoir. endstream 6 0 obj Gb"/lH$C#l)TFiT!OI=3L-m4+MP(r0b7,MNX+1a`!P)I-Ls%(m%kB.QhBFEt!f@3glJdA>,V!1k&EQm="MCKX.,YO8PO8,%q5W_^qIMG(jELWb``)#7Mn(pmECapNC+Q7]C!h+!SrejY'/Qf-NeZ"@=6RAB:d$Vo-_D"MqcfFM5r/$W:kAgRO>A^J`:L=P2D0!tcfR(u)a-#rs\'g+H`0rDs_Q+KF^JG-rB2157N47?Kb^UR_jc@TqX`r3'@[Wd:b\%?3lT$t3uA8QaKA@<2NIa`aYJIQcM*:%iX&N]bRd0EU><9V7uobM^_jD7)405ZVB9f:Kq2e`)rWQ&&ZlfhW@cMY36"$+[MnZKa-_)i7EXES.ua#s.#G&q]YlNg"XEUkOQT+Jj2$'4g8kDi`Ya1r7h"F"C$en5$"J@D)V0J`\tc!NLo1n0N"8H!JBB$DN-hOD*QtO24pkYJrJ4j/>[m^`M1dV_7Le]8B&,@RoNiBP-&h@UC1J\Hla?t,iCsr3?YLdEnKVdb#;b\S"657(,^-om8/UAjC2c6ila?iSk:J"R]b3mRj$[?qO0Z4qaN(g740ZPe0ZNrX0G:M)bJnd;KY2b815X>V'"`ViZg3p8Z"SD7Bt^Zk'$&WB7W&?O9?"Eq>@&Rc@(gP##V9^$lB[5\A!FIP:WWUV\lnC8gJQeT0^^"I/M>I,Z5;]P;lhskb>8\gS@.]$>>H.Tg)8M5EHZ\C/?E%W`o?UseKsjnd`^9,eL%!1RrWEolF)T?gZ9Zm21@7tgbg-9nJ=njiC`YhN-UB&G-&8rR!6bD>_^RDd0V?e,,qb6B1`;2tD^+$Y&EgmKUdq_ntT@>;6qE.YF)Ue(((;p634hoLQ",Of6d;_L8UBm]GO9^1T(.oPBTiN"_>M:>2Wm0*V"`WquUZ_M-SqieG*;T0N3ol*%'EpS1VM&]]bA1ZVOkV9CH5?Ru\?[7R>^QLFn"tqbsEtMp[/=[,NX*qZ2qRR6:nO/(%V_UrCOGe[8OZQ%jnY%-fFOrHohj5dI8N3V[FkTdPj?M@gc:'YkFIc<9*J)m)tjT4?_/&XD)%9Ma#`[[%+p6RFV0ubh)=3\qY`\CA@q/0TA*M,^B]NiDmpP-e)e;sT,:U)U2Yb1#%2rf`QBWTo@u;.^[+rO.hIHdN4VX"qgZ5#Ho5Y/tBTqQN._%G>0iii5Zkh^4`qfle'9O-L<8fRW11QCnG;)3hZ?VbRpJt78N/8q+)!&dRN(NqhnV)`S[UgL'&k\B`ZJ9b@!me@3g2V26YTs+J-Y$EPq),mJdROCUWDH[YqOOs]l3GAgTlK6@bniPQ?7=sEDp^I;+&IKj?AVYN;qj_aa1k"[Z`(&!Z\l"I-RU:r.?)MrP9.@5KTrFK:h3#G,fUYKK)-)p304n.5K7bQ'.'*bg9&hpGd%Y5.4gMLbfB=E71%[%)Ir;EksfL.fE1rmDaaKnMjaWd*9/)RA`uBWgL3D(eWMc/#<>._/&hnJf1M&V^Fgc-jYXtu`9%=78TtIRM/a?W?s"m_1#bdGU/i7@!H#aqEuJOiCrNc'cT!1>m_'1?@SDQk[dneL1^80JBoFuY/#JT/D1KLu2)k!,XVcOR@Hr63YCIPOSiMf#:2InVFH?HI*(bKV?BBl;$!n$^t($9`kO<62Z;>'B=%FC^o9(5kkl+BoLq:-PiMK;TBW4"S1j1M%RK\5/oMs:a]@tdhiT]-PgfdV?)WQjDJQk0i!;F7.7-l#&A/r,B*P0PhKgi^_i[T(aqI#ieMXT'6L3g^`&`_BYu*UWa;E6!+Q_R_TYc6o:WE/"J#9&$Ys]"@if`$6.uum(aJqS8\N>VK^"nPg8I*+Z[Wt%q#\k>\es#V1rc/]'+8QXB`MWW\Tl.77_&KHViARjWKmlNo;`D'_.ejrd"qo4]l9JR)(9PCiBAEW2JO*$^J;_96G7Y*NH#2F@R8^r)%bh:Ob#9A0cCu%Bu:.lYh^MS'^F)!V;6,"1%#hq.#@CtU(DeEn7fe/__@40$,?!/8>e0p7+"NCHGUE8\6Yp&o;MV`e@!qmYQC^Wiq*DV=lI@(0n(/h@+b86"MCAu\Pa>hl7@Q4AmhI&X+f;U]C30G4nKI6j!?,$DKQ+8R1Aj=XIj4A$W2S"gg9(_n6ggFhXgr25A=KUk"Je#@_"$er7PP9It-`d5/cf9sC6`7]VtD_g`Qg]GaJYhq&6;&1laR?q$f5j7:C^6%REaln0:U6qm7a`=BiN,_8QCKM)loZ$EF)hJ?1XeCk_0hHfi3i`[aSuC!Cb9M/SU*N4_.Bd;N#j)ubPM:-$0?Ue8Hok6EToZ0L4FDAk;lTIU*JLkhLNnt*B]Qa[1;^?YK+TGq!`Sma[ql91]&6f8*cH0Kq)::8phrJ2QDccRR_\A5::O.gD'Kjh^WectVa]na\Ca5+]/(eh3IIC&Wu!,!0\[0[``bV92oe[=2MdiLCZnf*c1WQ@P)W6lW/3F+!c@\1n^o%sMLu,L6$m6K&cNM/:[TnS,T6CT_["jic@mB'TQ&$?Y97&8\c1^rJ:gFm&A]q;S;n73-;1L.RrN@C#53o'+A5i-mAs7(#h]r&=pcW[7uO(^K-'$Rp*fk;joReY45@%lOQSl`YlXq"ja]fVVY40Bt\t$hD3)=1H.o-YqRZ?[hLW]J[#u]?;dQhZN!i*>5/k266U6ukaf^NfZ#"F`QkYc+M:7/\E1L,k1?E@XQa\>_f/1*hm)F$$@K(1&4eE.[.nWL'0H6Zt;g,_]07XG5HA)o4CR#i#@_@JZ\r%E2gS-.D@/]t<0E26KG!dk(?12+W[8ttUG>C(kpnSL>(VH$W`A_;eeU7p(mVpDOUa*ugOtN9%AT6%u/FMge4lrglsJVm'u._J!=LK9D981&amQ_NKY936=uL7]+&:-I3bUkeabO$)=$OG!<3g:.?n:/qD+inh;QBq-P[R_TA6YmSGE_(@?++Ki+6a4:?

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