Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. CHARMOY EGLENY le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. YROUERRE. Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . BUSSIERES CHASSIGNELLES VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE CHAMPCEVRAIS VILLECHETIVE THAROT SAINT CLEMENT MARMEAUX DOLLOT 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. VERON VILLIERS SAINT BENOIT BLACY JOUX LA VILLE LAIN Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. CHAUMOT FOISSY LES VEZELAY ETIGNY CRAIN SERMIZELLES Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. QUENNE IRANCY SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES PRECY LE SEC FOURONNES DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). ARCY SUR CURE ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. NOYERS SUR SEREIN SAINT SEROTIN VAUDEURS BEON COLLAN CHAMPS SUR YONNE TALCY SAINT FLORENTIN SERRIGNY SORMERY 423 Communes COURTOIN CHAMPLOST BEAUMONT SAINT LOUP D'ORDON ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. TONNERRE LA CHAPELLE SUR OREUSE POILLY SUR SEREIN SERBONNES ETIVEY ISLAND OUANNE PLESSIS SAINT JEAN Création de compte. Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. Subventions. JULLY VAL DE MERCY MONTILLOT Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. CHEMILLY SUR SEREIN Vos remarques nous aident à progresser ! ARGENTENAY VILLEMANOCHE BRANNAY SAINTE MAGNANCE FONTENAY PRES VEZELAY MERE VILLIERS LOUIS CHAMPIGNY PAROY SUR THOLON THAROISEAU FONTENOY CHAUMONT SUR YONNE Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. Vous ne pourrez pas avoir accès aux COURLON SUR YONNE Le Val d'Ocre TRICHEY VILLEROY BIERRY LES BELLES FONTAINES JUNAY NUITS SUR ARMANCON Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne COULANGES LA VINEUSE PERCENEIGE Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. BUTTEAUX SERY JOUY MENADES COURGENAY CEZY CHAMOUX * Quel est le nom de votre association ? DOMECY SUR CURE LUCY SUR CURE FONTENAY SOUS FOURONNES DOMECY SUR LE VAULT GRON SAINT GEORGES SUR BAULCHE CARISEY CUSSY LES FORGES SAINTS EN PUISAYE ESNON CUDOT Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. Bourges. LUCY LE BOIS CHEU BOEURS EN OTHE VENOY SENAN PREHY Institution. CHARBUY PAILLY FLEURY LA VALLEE SAINT FARGEAU BLEIGNY LE CARREAU ROGNY LES SEPT ECLUSES ASQUINS LA CELLE SAINT CYR ANCY LE FRANC AIGREMONT FESTIGNY MERCY PROVENCY SOUCY Appels à projets. Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). LES VALLEES DE LA VANNE BESSY SUR CURE SAINTE PALLAYE VILLEPERROT Subventions allouées. SAINT MAURICE LE VIEIL Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 octobre 2018. Association. PARLY TURNY FLACY Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. SAINT SAUVEUR EN PUISAYE SAUVIGNY LE BOIS HERY BUSSY LE REPOS JOIGNY ROUVRAY MERRY SUR YONNE PIFFONDS Service en ligne – Demandes de subventions. VOUTENAY SUR CURE DOMATS formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). TOUCY Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. TRUCY SUR YONNE Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. TANLAY Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). GLAND SANTIGNY Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. MALAY LE GRAND CENSY avant le 1. er. SAINT BRIS LE VINEUX LIGNORELLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. consulter les appels à projets en cours. PASSY EGRISELLES LE BOCAGE VALRAVILLON ARCES DILO NOE SUBLIGNY FOISSY SUR VANNE ARGENTEUIL SUR ARMANCON SAINT GERMAIN DES CHAMPS MIGENNES LAILLY TRONCHOY LA FERTE LOUPIERE VILLENAVOTTE SEMENTRON VILLENEUVE SAINT SALVES LICHERES PRES AIGREMONT Subventions de fonctionnement Découvrir. SOUMAINTRAIN VEZINNES CHAMPLAY MONTIGNY LA RESLE BLENEAU VEZELAY ROUSSON VILLEVALLIER SALIGNY SAINT PRIVE Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. DANNEMOINE VALLERY BAON BAZARNES VILLENEUVE SUR YONNE VILLON SENS VINCELOTTES MALAY LE PETIT Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. AISY SUR ARMANCON Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. PERCEY PACY SUR ARMANCON VERGIGNY EPINEUIL CHABLIS VILLEBLEVIN MERRY LA VALLEE CERILLY CHATEL GERARD Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration ROSOY DYE BOIS D'ARCY COMPIGNY BROSSES VILLENEUVE LA GUYARD Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements SAINT VALERIEN PONTAUBERT ANNEOT SAINTE COLOMBE SAVIGNY SUR CLAIRIS Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. GISY LES NOBLES VENIZY MEZILLES MAGNY Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. LES BORDES EVRY Essayez ultérieurement. JOUANCY BERU VILLETHIERRY VAULT DE LUGNY Télécharger le logo du Conseil départemental. MOULINS SUR OUANNE Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. CHAMVRES BASSOU CUY Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. JAULGES La date limite de retour du dossier … CHASTELLUX SUR CURE FOUCHERES ANNOUX COURTOIS SUR YONNE ANGELY ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. MOUFFY SAINT MARTIN DU TERTRE ORMOY CHAMPIGNELLES PAROY EN OTHE VALLAN VILLIERS VINEUX ETAULES VEZANNES DRUYES LES BELLES FONTAINES CHEMILLY SUR YONNE COLLEMIERS MOUTIERS VENOUSE POURRAIN SENNEVOY LE HAUT LALANDE BLANNAY SARRY SAINT CYR LES COLONS ESCAMPS ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. Le Conseil départemental. QUINCEROT LAINSECQ THORIGNY SUR OREUSE Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). ETAIS LA SAUVIN → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). SAINT JULIEN DU SAULT VERMENTON FRESNES BRIENON SUR ARMANCON Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». DRACY PIMELLES LICHERES SUR YONNE BEAUVILLIERS LOOZE CHAILLEY ANNAY SUR SEREIN fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. MONTACHER VILLEGARDIN COURSON LES CARRIERES AVALLON MALIGNY VILLENEUVE LA DONDAGRE SAVIGNY EN TERRE PLAINE ISLE SUR SEREIN MONTREAL LIGNY LE CHATEL VERLIN SOUGERES EN PUISAYE 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable MICHERY COULANGES SUR YONNE GURGY CHENY ANNAY LA COTE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) BELLECHAUME PONTIGNY Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. BEUGNON CHENEY Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. LIXY LEVIS NITRY Javascript est désactivé dans votre navigateur. ARMEAU GRIMAULT LA POSTOLLE SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE COURGIS SAINT LEGER VAUBAN VILLIERS LES HAUTS ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer TANNERRE EN PUISAYE Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes VINCELLES GY L'EVEQUE LINDRY THURY VILLENEUVE LES GENETS Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). FONTAINES Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE PONT SUR YONNE MOULINS EN TONNERROIS VARENNES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. CERISIERS Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet).